Peugeot condamné à verser 3,3 millions d'euros à Piaggio pour contrefaçon du MP3

Tout a commencé fin 2014, lorsque Piaggio accuse Peugeot d'avoir violé quatre brevets de son best-seller MP3 sur son scooter à 3-roues Metropolis. Le groupe italien estime que Peugeot a copié son système Roll Lock,  qui sert à verrouiller le train avant inclinable par voie électrique pour maintenir l'équilibre sans mettre pied au sol. Chez Peugeot, ce mécanisme effectivement très similaire visuellement se nomme Anti-Tilting.

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Yamaha et Qooder ne sont pas concernés puisque leurs scooters à trois-roues utilisent des technologies sensiblement différentes. Le Standing Assist du Tricity 300 "fige" le train avant sans totalement le bloquer, tandis que la manoeuvre s'opère naturellement sur le Qooder QV3 - ex Quadro - via ses amortisseurs hydropneumatiques (air-huile).

Cette plainte avait dans un premier temps fait entraîner la suspension des ventes du scooter à 3-roues français sur le territoire italien. Peugeot Motocycles enclenche aussitôt des procédures d'appel auprès de la justice italienne et française, en vain : le constructeur de Mandeure est condamné une première fois à verser 1,5 millions d'euros à Piaggio...

Et ce alors que le service commercial de Peugeot Motocycles, interviewé par Moto-Net.Com en septembre 2021, affirmait que "l'experte de PSA chargées des brevets a assuré qu'il n'y avait aucune copie". Confiante, la marque au Lion s'interroge même : "On se demande bien pourquoi ils font ça !", lançait à l'époque sa responsable communication. "Peut-être pour faire parler d'eux et ternir notre image, mais nous sommes persuadés qu'ils vont perdre et ça risque de se retourner contre eux".

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Trois ans plus tard, changement de ton : les appels déposés par Peugeot concernant les violations de quatre brevets lui ont permis de lever les doutes sur trois d'entre-eux, mais pas sur le quatrième. Le 31 mai 2024, la cour de cassation de Rome (Italie) rejette son pourvoi et condamne Peugeot Motocycles à verser à Piaggio la somme d'un million d'euros au titre de dommages et intérêts, ainsi que pour les frais de justice... 

Un - gros - chèque de 3,3 millions à verser à Piaggio

Cette décision forte est suivie de l'autre côté des Alpes mercredi 16 octobre : la cours d'appel de Paris juge également Peugeot Motocycles coupable de "contrefaçon" sur un brevet appartenant à Piaggio et condamne l'entreprise du Doubs (25) à verser 3,3 millions d'euros à son rival transalpin. Cette fois, aucun recours n'est possible à cette décision qui clôt dix ans de batailles juridiques.

Une mauvaise nouvelle pour la branche deux et trois-roues de Peugeot, récemment rachetée par le fonds d'investissement Mutares, alors même que les chaînes seraient à l'arrêt depuis cet été... "La direction nous a dit que dans un souci de gestion, et en vue du durcissement des normes antipollution au 1er janvier 2025, on n'assemblerait plus rien", révèle un salarié interrogé par France 3. 

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Selon nos confrères, "150 salariés se sont donc retrouvés au chômage partiel, payés à 96 % de leur salaire habituel". Or cette phase critique viendrait d'être prolongée jusqu'à "février 2025" suite à la décision de justice entérinant la défaite de Peugeot et sa grosse amende à payer à Piaggio…